« Justice sous le Consulat » : différence entre les versions
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Au sein des préfectures, la personne chargée de juger les délits est l''''Officier de Justice''', également appelé "juge de paix". Nommé par le Préfet avec l'aval du Premier Consul, ce magistrat traite les cas relevant de la délinquance mineure: petits vols, petites arnaques, bagarres et autres menus larcins sans récidive.<br> | |||
Il a également la charge d'arbitrer les litiges entre habitants de la préfecture, comme les conflits entre marchands.<br> | |||
De manière générale, l'officier à la justice s'assure également de l'organisation des travaux forcés accomplis sur le territoire préfectoral, avec l'appui de la [[Liste des régiments terrestres de la Garde Volontaire|Gendarmerie Préfectorale]].<br> | |||
=====Préfets et Seigneurs===== | =====Préfets et Seigneurs===== | ||
Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.<br> | |||
Premier responsable de la sûreté au sein de sa préfecture, il est le premier magistrat à pouvoir condamner un criminel à la peine capitale.<br> | |||
=====Juge Spécial===== | =====Juge Spécial===== | ||
Sur les territoires administrés par le Consulat, dans certaines circonstances, il arrive que le Premier Consul dépêche un "juge spécial" chargé d'instruire des sujets particuliers comme la traque de bandes de brigands opérant dans plusieurs préfectures, la traque de contrebandiers ou encore celle de criminels itinérants.<br> | |||
L'autorité d'un juge spécial dépasse l'échelle d'une seule préfecture, ce qui lui donne une juridiction étendue.<br> | |||
=====Le Premier Consul===== | =====Le Premier Consul===== | ||
=Tribunaux Consulaires= | =Tribunaux Consulaires= | ||
===Cour de Justice | ===Cour de Justice Préfectorale=== | ||
===Cour de Justice Spéciale=== | ===Cour de Justice Spéciale=== | ||
===Cour de Justice Consulaire=== | ===Cour de Justice Consulaire=== | ||
Dernière version du 27 décembre 2025 à 21:51
Généralités
Principes
Code Consulaire
Justice absolue
Juges et Magistrats
Officier à la Justice
Au sein des préfectures, la personne chargée de juger les délits est l'Officier de Justice, également appelé "juge de paix". Nommé par le Préfet avec l'aval du Premier Consul, ce magistrat traite les cas relevant de la délinquance mineure: petits vols, petites arnaques, bagarres et autres menus larcins sans récidive.
Il a également la charge d'arbitrer les litiges entre habitants de la préfecture, comme les conflits entre marchands.
De manière générale, l'officier à la justice s'assure également de l'organisation des travaux forcés accomplis sur le territoire préfectoral, avec l'appui de la Gendarmerie Préfectorale.
Préfets et Seigneurs
Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.
Premier responsable de la sûreté au sein de sa préfecture, il est le premier magistrat à pouvoir condamner un criminel à la peine capitale.
Juge Spécial
Sur les territoires administrés par le Consulat, dans certaines circonstances, il arrive que le Premier Consul dépêche un "juge spécial" chargé d'instruire des sujets particuliers comme la traque de bandes de brigands opérant dans plusieurs préfectures, la traque de contrebandiers ou encore celle de criminels itinérants.
L'autorité d'un juge spécial dépasse l'échelle d'une seule préfecture, ce qui lui donne une juridiction étendue.