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Nevah

8 octets supprimés, 22 octobre 2019 à 12:43
Le conseil nevain est composé du Duc et de l’ensemble des citadins. Il est convoqué régulièrement, une fois tous les deux mois, pour prendre toutes les décisions qui ne sont prises ni par le conseil restreint ni par le Duc.<br/>
'''Fonctionnement du conseil :'''<br/>
Pour qu’un conseil nevain soit considéré valide, il doit avoir été annoncé au minimum 3 jours en avance à l’ensemble de la communautédans l'ensemble du duché.
Une décisions non déléguée (ni par le Duc/Conseil restreint/Consuls) prises lors d’un conseil nevain ne peut être annulée que durant un autre conseil nevain.
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