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Nevah

70 octets ajoutés, 9 juin 2020 à 22:58
====Le Conseil Restreint====
Le conseil restreint est composé des trois consulats et du Duc de Nevah. Son objectif est de gérer le duché au quotidien, sur les sujets ne relevant pas du duc, d'un consul ou d'un intendant. Lors de décisions importantes, un vote pourra être réalisé. Dans ce cas chacune des parties de ce conseil a un poids égal. En cas d’égalité, le Duc pourra trancher ou décider de convoquer le conseil nevain. Pour une décision donnée, le conseil restreint peut abandonner ce pouvoir et convoquer le conseil nevain. <br/>
'''Fonctionnement du conseil :'''<br/>
Pour qu’un conseil restreint soit considéré comme valide, l’ensemble des consulats et le Duc doivent être présents. Cependant les membres absents peuvent faire connaître leur avis par missive privée à l’ensemble des autres membres du conseil, leurs votes seront alors pris en compte et les décisions prises pourront être considérées comme valide.
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